Tous les éléments de toute nature (images fixes, images animées, marques, illustrations, logos, dessins, modèles, mise en page, documents téléchargeables) contenus dans le site de LeCourtCircuit.fr.eu sont protégés en tant qu'œuvre de l'esprit par la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Ce site internet est destiné à la seule information. LeCourtCircuit.fr ne peut toutefois en garantir de façon expresse ou tacite l'exhaustivité et/ou la précision absolue.
Ces informations ne peuvent être réutilisées sans l'accord préalable de LeCourtCircuit.fr. Les liens vers des sites externes sont fournis à titre informatif. LeCourtCircuit.fr ne saurait être tenu pour responsable du contenu des sites externes référencés.
Les marques et logos reproduits sur notre site internet sont déposés par LeCourtCircuit.fr. Toute reproduction, réédition ou redistribution totale ou partielle des marques ou logos, par quelque moyen que ce soit, sans autorisation préalable et écrite de LeCourtCircuit.fr est interdite.
La reproduction d'une citation est toujours autorisée. Cependant, cette citation est assujettie à certaines conditions :
• Elle doit être nécessairement courte et s'appréciera en fonction de la dimension des articles, des brèves et dossiers publiés sur le site.
• Elle doit être justifiée par son caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information.
• Elle doit clairement indiquer le nom de LeCourtCircuit.fr en tant que source.
Sauf autorisation préalable et écrite de LeCourtCircuit.fr, toute reproduction, représentation, adaptation, modification partielle ou intégrale de tout élément composant le site, par quelque moyen que ce soit, est interdite sous peine de poursuite judiciaire.
Conformément aux dispositions aux dispositions légales concernant la protection juridique des bases de données, la LeCourtCircuit.fr est productrice et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent site. En accédant au présent site, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées, et, vous vous interdisez notamment d'extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle, du contenu des bases de données figurant au site auquel vous accédez.
Le site LeCourtCircuit.fr autorise la mise en place d'un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve :
• D'informer préalablement LeCourtCircuit.fr de manière expresse à l'adresse : contact@lecourtcircuit.fr
• Que le lien hypertexte ouvre le site LeCourtCircuit.fr dans une nouvelle fenêtre du navigateur. Il est interdit
d'intégrer sur votre site le contenu du site de LeCourtCircuit.fr par l'utilisation de la technique des cadres (« Frame ») ;
• Que l'accès aux pages contenant le lien hypertexte vers le site de LeCourtCircuit.fr soit gratuit ;
• Que le lien hypertexte aboutisse à la page d'accueil du site de LeCourtCircuit.fr.
• de mentionner la source qui pointera grâce au lien hypertexte directement sur le contenu visé.
Attention ! Cette autorisation ne s'applique pas aux sites internet diffusant des informations portant atteinte à l'ordre public et aux « bonnes mœurs ».
En tout état de cause, LeCourtCircuit.fr se réserve le droit de demander la suppression immédiate du lien créé vers son site sans avoir à indiquer de raison particulière. Il est précisé que cette autorisation n'inclut pas la reproduction d'une partie du contenu, notamment d'un titre ou d'un chapeau pour le nommage du lien hypertexte.
LeCourtCircuit.fr décline toute responsabilité quant au contenu de sites tiers qui seraient liés à son site internet après autorisation.
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 août 2004 (art. 34 et s.) vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression sur l'ensemble des données qui vous concernent. Pour exercer ces droits, vous pouvez écrire à l'adresse suivante : contact@lecourtcircuit.fr. Ces données ne pourront être cédées ou louées à des partenaires commerciaux à des fins de prospection commerciale.
